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Affichage de 61 à 70 sur 581 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 604.19 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.16(1) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION AU PARAGRAPHE 605.86(1) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Liste de vérification des compétences de base pour le transport des marchandises dangereuses
1
Avis d'information concernant les liquides ayant une température égale ou supérieure à leur point d'éclair
1
Publications aéronautiques sur CD, DVD et VHS
1
Programme d’autoformation 2023-2024 destiné à la mise à jour des connaissances des équipages de conduite
1
Obtenir une autorisation pour des opérations spéciales de drones
1
Giravions : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
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(-) Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services généraux
275
Transport routier
115
(-) Marchandises dangereuses
Publications
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Base de données d’identification des clients (BDIC)
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Bulletin de nouvelles
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Avis de sécurité
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Certificats temporaires
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Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
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Transport ferroviaire
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
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Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
7
Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Date
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2022
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(-) 2021
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2018
329
2017
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2016
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2015
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2014
82
2013
151
2012
173
2011
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2010
1723
(-) 2009
2008
59
2007
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2006
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2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
452
TMD
96
Maritime
2
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
517
Publication
38
Service
17
Sujet
9
Type
Type