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Affichage de 121 à 130 sur 164 des éléments.
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Conception, fabrication et utilisation de grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandises dangereuses de classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9 (CAN/CGSB-43.146)
1
Fond national des corridors commerciaux
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
1
Soumettez vos commentaires au sujet de l’ajout de sanctions administratives pécuniaires à la Loi maritime du Canada
1
Document d’information : ajout de sanctions administratives pécuniaires à la Loi maritime du Canada
1
Exemples de pénalités proposées
1
Programme d'inscription des installations de contenants de Transports Canada
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » : Transports Canada souhaite modifier le Règlement sur les passages à niveau
1
Consultation sur l’ébauche des Lignes directrices volontaires pour les autorités compétentes sur le nettoyage de bâtiments en milieu aquatique
1
Parlons de la sécurité ferroviaire – Énoncé de politique sur la culture de sécurité
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Sujets
Aviation
2014
Publications
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Immatriculer votre drone
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Licence de pilote de drone
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Portail de gestion des drones
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aviation civile
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Transports Canada au service des Canadiens
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Avis de navigabilité
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Circulaires d'information
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
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Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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Publications
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Marine
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Date
2024
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2023
194
2022
79
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2020
94
2019
191
2018
55
2017
63
2016
87
2015
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2013
9
(-) 2012
2011
6
(-) 2010
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
102
Maritime
19
Corporate
15
Ferroviaire
8
Routier
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
159
Publication
3
Sujet
2
Type
Type