Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 191 à 200 sur 293 des éléments.
Recherche
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
1
Procédures de mise en oeuvre - États-Unis – 25 juillet 2021
1
Soumettez vos commentaires au sujet de l’ajout de sanctions administratives pécuniaires à la Loi maritime du Canada
1
Document d’information : ajout de sanctions administratives pécuniaires à la Loi maritime du Canada
1
Exemples de pénalités proposées
1
Programme d'inscription des installations de contenants de Transports Canada
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » : Transports Canada souhaite modifier le Règlement sur les passages à niveau
1
Consultation sur l’ébauche des Lignes directrices volontaires pour les autorités compétentes sur le nettoyage de bâtiments en milieu aquatique
1
Parlons de la sécurité ferroviaire – Énoncé de politique sur la culture de sécurité
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
16
Page
17
Page
18
Page
19
Page courante
20
Page
21
Page
22
Page
23
Page
24
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
2024
Publications
1151
Services aériens commerciaux
515
Centre reference
181
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintenance et construction des aéronefs
6
Accords et arrangements internationaux
5
Maintien de la navigabilité
5
Certification des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Sécurité des drones
17
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Aviation civile
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
572
(-) Services généraux
Lois et règlements
126
Consultations
63
Transparence
50
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
6
Politiques
1
Transport ferroviaire
154
Marchandises dangereuses
88
Transport routier
87
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
47
Campagnes
23
Publications
12
Marine
8
Examens législatifs
2
Date
2024
97
2023
207
(-) 2022
(-) 2021
2020
137
2019
197
2018
55
(-) 2017
2016
88
2015
225
2014
12
2013
10
2012
24
2011
8
(-) 2010
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
152
Corporate
40
Maritime
37
Ferroviaire
15
Routier
15
TMD
9
Surface
2
Type de contenu
Page
285
Publication
8
Type
Type