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Application des règlements et sécurité du transport des hydrocarbures et des carburants - BSN No. : 07/2021
1
Norme d’approbation des plans et d’inspection des bâtiments canadiens - TP 15456 - (02/2023)
1
Mesures visant à atténuer la propagation de la COVID-19 sur les navires à passagers et les traversiers - BSN No. : 08/2021 (amendement 2021-11-01)
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 2/2021
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En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
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Nager en eau libre
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Date d’entrée en vigueur des nouvelles règles concernant la gestion de la fatigue des membres d’équipage de conduite
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Le système de compte rendu quotidien des évènements de l’aviation civile (SCRQEAC)
1
Point de référence visuelle calculé à bord des avions légers
1
Formation sécuritaire sur les mesures d’évacuation pendant la pandémie
1
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(-) Publications
Guide d'instructeur au pilotage - Hélicoptère - TP 4818
28
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
18
Advanced Qualification Program Evaluator Manual - TP 14672
11
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
8
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
5
Trousse d'été de la Sécurité du système - TP 14112
4
Aviation civile Approbation des calendriers de maintenance Manuel de politiques et procédures - TP 13094
3
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475
3
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
3
Procédures améliorées d'analyse de zones - TP 14331
3
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
2
Manuel du pilote vérificateur agréé - TP 13706
2
SATOPS - Rapport final - TP 13158
2
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de ligne - Hélicoptère - TP 11954
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
1
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Autogire - TP 13975
1
Guide d'instructeur — Qualification sur hydravion - TP 12668
1
Guide de test de progression en navigation VFR — Avion - TP 13779
1
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote privé Avion - TP 12880
1
Maintenance et construction des aéronefs manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérifications) - TP 13751
1
Manuel générique de contrôle d'exploitation (Manuel du régulateur) pour exploitants aériens - TP 13561
1
Norme relative au Manuel des agents de bord - TP 12295
1
Prise de décisions du pilote — PDP - TP 13897
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Study and Reference Guide—Balloon Pilot Licence including Flight Instructor Rating - TP 10087
1
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
Services aériens commerciaux
49
Sécurité des drones
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Navigabilité des aéronefs
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Navigation dans l'Arctique
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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