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Transports Canada
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Affichage de 571 à 580 sur 626 des éléments.
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États financiers de Transports Canada (non audités) pour l'exercice terminé le 31 mars 2023
1
Changement relatif à la certification d’inspection radio en raison de la fin de l’Accord entre le Canada et les États-Unis d’Amérique visant à assurer la sécurité sur les Grands Lacs par la radio, 1973. - BSN No.: 21/2023
1
Inspections des brevets et des visas du personnel des navires - BSN No.: 22/2023
1
Base de référence du fardeau administratif : 2023
1
Résumé de l’évaluation – Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
1
Ancrage à long terme : Parlons-en
1
Le Programme de développement durable à l'horizon 2030 et les objectifs de développement durable des Nations Unies
1
Analyse comparative entre les sexes plus
1
Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
1
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(-) Services généraux
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
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(-) Transport maritime
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11
Permis et immatriculation des bâtiments
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Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Normes
7
Lignes directrices
6
Publications
5
Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
119
Marchandises dangereuses
70
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
13
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
160
(-) 2023
2022
185
(-) 2021
2020
225
2019
328
2018
186
2017
154
2016
208
2015
302
(-) 2014
2013
223
2012
113
(-) 2011
2010
451
2009
6
0202
1
Catégorie
Maritime
235
Ferroviaire
123
Corporate
68
Aviation
51
Routier
15
TMD
10
Surface
4
Type de contenu
Page
381
Publication
245
Type
Type