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Transports Canada
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Affichage de 521 à 530 sur 560 des éléments.
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Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
1
Ancrage à long terme : Parlons-en
1
Le Programme de développement durable à l'horizon 2030 et les objectifs de développement durable des Nations Unies
1
Analyse comparative entre les sexes plus
1
Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
1
Les Transports au Canada 2023
1
Préface
1
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Sujets
Aviation
704
(-) Services généraux
Lois et règlements
279
Transparence
151
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Politiques
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
205
Transport ferroviaire
129
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
22
2022-2023
5
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
7
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Lignes directrices
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
121
Marchandises dangereuses
86
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
13
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
2024
86
(-) 2023
2022
110
(-) 2021
2020
88
2019
186
2018
64
2017
65
2016
89
(-) 2015
2014
16
2013
9
2012
28
(-) 2011
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
264
Ferroviaire
67
Corporate
65
Maritime
32
Routier
15
TMD
10
Surface
2
Type de contenu
Page
451
Publication
109
Type
Type