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Recherche
Résumés des commentaires des intervenants
1
Résumé des commentaires des intervenants – Toronto (Ontario)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Ottawa (Ontario)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Toronto (Ontario)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Vancouver (Colombie-Britannique) (14 mars 2018)
1
Sommaire de recherche - analyse des règlements
1
Résumé des commentaires des intervenants – Montréal (Québec) (16 mars 2018)
1
Sommaire de recherche – exigences médicales
1
Sommaire de recherche - application de la loi de définitions
1
Sommaire de recherche - Technologie
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Sujets
Aviation
746
Centre reference
334
Publications
159
Services aériens commerciaux
50
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
23
Navigabilité des aéronefs
22
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
19
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
202
Inspection et certification des bâtiments
17
Conception
7
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Certification des gens de mer
4
Navigation dans l'Arctique
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sûreté maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Services généraux
242
Transport ferroviaire
108
Transport routier
105
Marchandises dangereuses
82
Programmes
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Campagnes
21
Marine
12
Publications
8
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
2023
52
2022
39
(-) 2021
2020
125
2019
113
(-) 2018
2017
88
2016
107
2015
47
2014
61
2013
202
2012
59
(-) 2011
2010
408
Catégorie
Maritime
270
Corporate
23
Aviation
17
Ferroviaire
7
Surface
1
Type de contenu
Page
241
Publication
90
Service
6
Sujet
1
Type
Type