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Affichage de 151 à 160 sur 189 des éléments.
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Parlons de la sécurité ferroviaire – Modernisation du Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaires
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Document de travail : Règlement sur la formation et la qualification
1
Autoriser les numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Contexte : Numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1
Direction générale des services des aéronefs de Transports Canada : 85 ans et toujours fort
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Initiatives maritimes prévues d’avril 2024 à avril 2026
1
Initiatives sur l’aviation prévues d’avril 2024 à avril 2026
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Services aériens commerciaux
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(-) Rapports évaluation opérationnelle
Avions de la série CRJ de Bombardier
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Gestion des risques liés à la fatigue
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Santé et sécurité au travail
4
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Aviation commerciale et d'affaires
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Exploitants aériens étrangers
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Maritime
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Routier
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Ferroviaire
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TMD
6
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183
Publication
6
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