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Recherche
Programme national de surveillance aérienne
1
Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2020-001
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime - 2020-002
1
Fournisseurs de services autorisés pour les engins de sauvetage
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Introduction de frais pour les services du Programme de protection de la navigation
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
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Sujets
Aviation
738
Centre reference
296
Publications
139
Services aériens commerciaux
68
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
39
Gestion de la sécurité aérienne
8
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
7
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
3
Aéronefs ultra-légers
1
Navigabilité des aéronefs
57
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
264
Services généraux
213
Transport ferroviaire
159
Transport routier
104
Marchandises dangereuses
75
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
24
Programmes
20
(-) Marine
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
7
2023
10
2022
6
(-) 2021
(-) 2020
2019
16
2018
20
2017
6
2016
1
2015
3
2013
1
(-) 2012
2011
2
2010
47
Catégorie
Aviation
65
Maritime
14
Type de contenu
Page
78
Sujet
2
Type
Type