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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 15 des éléments.
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Passages à niveau privés
1
Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Ligne directrice sur les demandes d'approbation visant à entreprendre certains travaux ferroviaires
1
Partie F – Exigences de l’article 11 – Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Partie B – Assurance de la sécurité des ponceaux
1
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
1
Ligne directrice sur la présentation d'un projet de règles ou d'une révision apportée à une règle en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Avant-propos
1
Pagination
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Sujets
Aviation
436
Centre reference
147
Publications
137
Services aériens commerciaux
43
Rapports évaluation opérationnelle
19
Publications et documents d'orientation
10
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
7
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Spécifications exploitation
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
201
Transport ferroviaire
198
Règles
76
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
(-) Lignes directrices
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
4
Sécurité ferroviaire
9
Normes
7
Publications
6
(-) Passages à niveau
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport maritime
198
Transport routier
92
Marchandises dangereuses
84
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
9
Véhicules zéro émission
7
Accords et arrangements internationaux
5
Maintien de la navigabilité
5
Véhicules connectés et automatisés
5
Marine
4
Certification des aéronefs
3
Architecture des STI
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
2023
9
(-) 2021
2020
1
2019
9
(-) 2014
2013
5
(-) 2012
2011
1
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
13
Aviation
1
Type de contenu
Publication
10
Page
5
Type
Type