Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 331 à 340 sur 376 des éléments.
Recherche
Base de référence du fardeau administratif : 2023
1
Résumé de l’évaluation – Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
1
Ancrage à long terme : Parlons-en
1
Le Programme de développement durable à l'horizon 2030 et les objectifs de développement durable des Nations Unies
1
Analyse comparative entre les sexes plus
1
Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
30
Page
31
Page
32
Page
33
Page courante
34
Page
35
Page
36
Page
37
Page
38
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
435
Publications
128
Centre reference
113
Services aériens commerciaux
48
Navigabilité des aéronefs
36
Sécurité des drones
26
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
7
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
6
Aéronefs ultra-légers
1
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Transparence
150
Lois et règlements
83
Consultations
44
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
148
Transport ferroviaire
128
Transport routier
120
(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
10
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Bulletin de nouvelles
4
Contenants
4
Avis de sécurité
2
CANUTEC
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
108
(-) 2023
2022
113
(-) 2021
2020
162
2019
250
2018
105
2017
102
2016
129
2015
260
2014
28
2013
28
(-) 2012
2011
18
2010
86
2009
63
2006
1
2005
1
0202
1
Catégorie
Aviation
93
TMD
62
Corporate
52
Maritime
31
Routier
16
Ferroviaire
9
Surface
2
Type de contenu
Page
301
Publication
74
Sujet
1
Type
Type