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Transports Canada
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Recherche
Programme de sûreté du fret aérien
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Liste des organisations intéressées
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Partie B – Passages à niveau existants
1
Partie C – Nouvelles normes
1
Ligne directrice sur les demandes d'approbation visant à entreprendre certains travaux ferroviaires
1
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Sujets
Aviation
534
Services généraux
411
Transport maritime
217
(-) Transport ferroviaire
Règles
59
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Normes
8
Lignes directrices
5
Publications
4
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
95
Marchandises dangereuses
83
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
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(-) Programmes
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de protection de la navigation
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
19
Publications
9
Marine
6
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Date
(-) 2024
2023
58
2022
95
(-) 2021
2020
39
2019
66
2018
83
2017
13
2016
15
(-) 2015
(-) 2014
2013
12
2012
32
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
131
Routier
7
Maritime
6
Aviation
3
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Publication
116
Page
38
Sujet
1
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Type