Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 111 à 120 sur 914 des éléments.
Recherche
Exemption de l’application de l’alinéa 571.08 (1)b) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l'application de l'alinéa 12.3(2)a) du chapitre 12 – Balissage et éclairage d'éoliennes et de parcs d'éoliennes de la norme 621 et de l'alinéa 601.24(2)a) du Règlement de l'aviation canadien
1
Exemption de l’application du paragraphe 700.02(4) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DU PARAGRAPHE 421.30(5) DES NORMES DE DÉLIVRANCE DES LICENCES ET DE FORMATION DU PERSONNEL RELATIVES À L’ENTRAÎNEMENT EN VOL PRIS EN VERTU DU PARAGRAPHE 401.06(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES PARAGRAPHES 602.128(1) ET (2), ET DES PARAGRAPHES 602.129(4) ET (5) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Exemption relative aux articles 602.41 et 603.66 et des alinéas 901.64c) et 901.83c) du Règlement de l'aviation canadien
1
Annulé - Exemption de l’application de la partie IX du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 700.02(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application d’une partie de la section II et de l’intégralité des sections V, VII, IX, X, XI et XII de la sous-partie 4 de la partie VI du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application de l’alinéa 722.21(1)b) et du sous-alinéa 722.21(2)b)(ii) des Normes de service aérien commercial prises en vertu de l’article 702.21 du Règlement de l’aviation canadien
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page courante
12
Page
13
Page
14
Page
15
Page
16
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
447
Publications
177
Navigabilité des aéronefs
47
Services aériens commerciaux
40
Sécurité des drones
34
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
555
Transport maritime
361
Transport routier
321
Transport ferroviaire
176
Règles
46
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
33
Passages à niveau
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
12
(-) Sécurité ferroviaire
Lignes directrices
10
Normes
8
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
162
Programmes
73
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
41
Publications
15
Infrastructure
13
Marine
13
Campagnes
12
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
118
(-) 2023
2022
76
(-) 2021
2020
381
(-) 2019
2018
293
2017
90
(-) 2016
2015
226
(-) 2014
2013
134
2012
160
2011
204
2010
1727
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
877
Ferroviaire
10
Surface
3
Maritime
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
762
Publication
123
Service
17
Sujet
12
Type
Type