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Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie – 24 décembre, 2021 - BSN No. : 21/2021
1
Des partenariats plus forts avec les communautés autochtones et côtières
1
Mettre en place la stratégie de la mer des Salish
1
Améliorer l'intervention du Canada aux substances nocives et potentiellement dangereuses
1
Mesures de Transports Canada prises à ce jour pour protéger la baleine noire de l’Atlantique Nord
1
Prolongation de la période d’entretien des radeaux de sauvetage gonflable - BSN No. : 13/2022
1
Formulaires de demande révisés pour l’obtention d’un document spécifiant l’effectif minimal de sécurité – demande en ligne – Mise à jour décembre 2022 - BSN No.: 31/2022
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2023
1
La santé et la sécurité au travail en milieu maritime
1
Obtenir un brevet ou un certificat de pilotage maritime
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
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(-) Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Services généraux
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Inspection et certification des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Sécurité maritime au Canada
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Pollution marine et intervention environnementale
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Certification des gens de mer
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Conception
4
Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Ports, havres et mouillage
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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La présence maritime internationale du Canada
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Navigation dans l'Arctique
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Sûreté maritime
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Publication
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