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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 307 des éléments.
Recherche
Programme national de surveillance aérienne
1
Projets financés dans le cadre du Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Document d’information sur le Fonds national des corridors commerciaux
1
Liste des organisations intéressées
1
Programme de paiements de transfert de la sécurité routière
1
Guide sur les passages à niveau
1
Arrêté classant les associations ou organisations intéressées par rapport aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
1
Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 45 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
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Sujets
Aviation
958
Services généraux
658
Transport maritime
279
(-) Transport ferroviaire
Règles
95
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
57
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Passages à niveau
12
Publications
7
Sécurité ferroviaire
7
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
173
Marchandises dangereuses
143
Initiatives
93
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
88
(-) Programmes
Programmes de financement
42
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Programme de financement de la participation communautaire
6
Programmes sans financement
6
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Centre d’innovation
60
Campagnes
34
Publications
31
Marine
21
Examens législatifs
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
17
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
65
2018
58
2017
12
2016
15
(-) 2015
2014
23
2013
12
2012
32
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
231
Routier
16
Aviation
15
Maritime
10
Corporate
5
Surface
4
Type de contenu
Publication
201
Page
92
Service
10
Sujet
4
Type
Type