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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 20 des éléments.
Recherche
Améliorer la sûreté du transport ferroviaire des marchandises dangereuses
1
Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
Modifications intérimaires aux procédures d’approbation et de demande de licence de TEA pendant la pandémie de COVID-19
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2020-001
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime - 2020-002
1
Fournisseurs de services autorisés pour les engins de sauvetage
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Introduction de frais pour les services du Programme de protection de la navigation
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Pagination
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Page
1
Page courante
2
Sujets
Aviation
589
Centre reference
246
Publications
85
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
38
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
267
Transport maritime
251
Transport ferroviaire
119
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
96
Marchandises dangereuses
81
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
25
(-) Marine
Programmes de financement
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Date
2024
7
2023
6
2022
4
(-) 2021
(-) 2020
2019
7
2018
10
2017
4
2010
2
Catégorie
Maritime
14
Aviation
5
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
20
Type
Type