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Transports Canada
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Affichage de 301 à 310 sur 310 des éléments.
Recherche
Défaillance possible des ravitailleurs fabriqués par American Welding and Tank entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2011
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Aperçu du Guide des mesures d'urgence (GMU) 2024
1
Nous sommes Transports Canada
1
Contexte : Dispositifs d’immobilisation des véhicules
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Déclaration publique sur l'évaluation environnementale stratégique de l'initiative pour l'avancement des systèmes d'aéronef télépilotés (SATP) au Canada
1
Ce que nous avons entendu : Ancrage à long terme
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique concernant la modernisation du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments
1
Sommaire des mesures d’application de la loi 2024
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Sujets
Aviation
336
(-) Services généraux
Lois et règlements
116
Consultations
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Transparence
47
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
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Régions
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
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Transport maritime
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
4
(-) Passages à niveau
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
7
CANUTEC
7
Publications
7
Plans d'intervention d'urgence
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
4
Contenants
3
Avis de sécurité
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
35
Campagnes
19
Publications
11
Marine
10
Examens législatifs
2
Date
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2023
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2022
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(-) 2021
2020
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2019
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2018
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(-) 2017
2016
128
2015
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2014
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2013
27
2012
40
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16
2010
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2009
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2006
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2005
1
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1
Catégorie
Aviation
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TMD
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Corporate
51
Maritime
33
Ferroviaire
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Routier
12
Surface
2
Type de contenu
Page
282
Publication
22
Service
6
Type
Type