Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 271 à 280 sur 342 des éléments.
Recherche
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2022
1
Nouveau programme de conformité des petits bâtiments destiné aux remorqueurs - BSN No. : 01/2022
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie – 15 janvier, 2022 - BSN No. : 02/2022
1
Mesures temporaires à l’égard des certificats médicaux maritimes – Février 2022 - BSN No. : 03/2022
1
Exigences en matière d’évacuation et de sécurité des passagers - BSN No. : 04/2022
1
Mise en œuvre de la prolongation de la validité des certificats médicaux maritimes pour les voyages dans les eaux nationales - BSN No. : 05/2022
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie - BSN No. : 06/2022
1
Directives pour la soumission du formulaire de déclaration d’eau de ballast (FDEB) canadien - BSN No. : 07/2022
1
Les gens de mer de l’Ukraine peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada - BSN No. : 08/2022
1
Visa canadien attestant la reconnaissance d’un brevet étranger par l’intermédiaire d’un arrangement réciproque : 1. Aperçu
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
24
Page
25
Page
26
Page
27
Page courante
28
Page
29
Page
30
Page
31
Page
32
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
1136
Centre reference
588
Publications
181
Navigabilité des aéronefs
53
Sécurité des drones
40
Accidents d'aviation et enquêtes
39
Services aériens commerciaux
39
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
30
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
25
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
22
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
2
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Immatriculation et location des aéronefs
3
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
584
Transport routier
353
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
235
Inspection et certification des bâtiments
22
Conception
12
Pollution marine et intervention environnementale
8
Sécurité maritime au Canada
8
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Navigation dans l'Arctique
5
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Certification des gens de mer
3
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
241
Marchandises dangereuses
180
Programmes
128
Initiatives
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
37
Campagnes
30
Marine
21
Publications
17
Infrastructure
14
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
73
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
107
(-) 2019
(-) 2018
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
314
Aviation
6
Corporate
3
Surface
3
Type de contenu
Page
286
Publication
48
Service
7
Sujet
1
Type
Type