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Transports Canada
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Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
1
Ancrage à long terme : Parlons-en
1
Le Programme de développement durable à l'horizon 2030 et les objectifs de développement durable des Nations Unies
1
Analyse comparative entre les sexes plus
1
Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
1
Les Transports au Canada 2023
1
Préface
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Sujets
Aviation
1155
(-) Services généraux
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229
Lois et règlements
142
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Politiques
5
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Régions
1
Transport routier
350
Transport maritime
299
Transport ferroviaire
173
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
39
Règles
40
Passages à niveau
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
11
Sécurité ferroviaire
6
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Lignes directrices
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
133
Programmes
79
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
63
Centre d’innovation
60
Publications
31
Marine
26
Campagnes
17
Infrastructure
13
Examens législatifs
8
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
84
(-) 2023
2022
90
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
56
2017
63
2016
95
2015
227
2014
11
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
167
Aviation
127
Maritime
65
Ferroviaire
63
Routier
32
TMD
15
Surface
2
Type de contenu
Page
495
Publication
94
Sujet
1
Type
Type