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Canada.ca
Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 36 des éléments.
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Entreprises contrevenants en aviation
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A93-01, A93-02, A93-03, A93-05, A93-06, A93-07, A93-08, A93-09, A93-10, A93-11, A93-13, A93-14, A93-15, A93-16, A93-17, A93-18, A93-19, A93-20, A93-21, A93-22 et A93-23 en matière de sécurité aérienne ém...
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A94-01, A94-02, A94-03, A94-04, A94-05, A94-07, A94-08, A94-09, A94-10, A94-11, A94-12, A94-13, A94-14, A94-15, A94-16, A94-18, A94-19, A94-20, A94-21, A94-22, A94-23, A94-24, A94-25, A94-26, A94-27, A94...
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Présentation d'une demande au Fonds national des corridors commerciaux – Appel continu : Soumettre une proposition de projet détaillée
1
Guide du demandeur – Proposition de projet détaillée au titre du Fonds national des corridors commerciaux – Appel continu pour les projets de diversification du commerce
1
Présentation d'une demande au Fonds national des corridors commerciaux – Appel continu : Admissibilité
1
Faire une demande de financement au ERAT
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Sujets
Aviation
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Centre reference
383
Publications
93
Services aériens commerciaux
35
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
12
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Rapports évaluation opérationnelle
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Transport de passagers
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
11
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
6
Infractions et application de la loi en aviation
2
Sûreté aérienne
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
358
Transport routier
286
Transport maritime
215
Transport ferroviaire
119
Marchandises dangereuses
94
Programmes
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
39
Campagnes
20
Marine
14
(-) Infrastructure
Publications
12
Examens législatifs
6
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
(-) 2024
2023
2
(-) 2021
2020
26
(-) 2019
2018
46
2015
1
Catégorie
Aviation
18
Surface
10
Corporate
3
Type de contenu
Page
35
Service
1
Type
Type