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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
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Bulletins
1
Avis : documents d’orientation – utilisation provisoire de la circulaire d’information 21.101-1B de la Federal Aviation Administration (FAA) au lieu de la circulaire d’information (CI) de Transports Canada nº 500-016, édition nº 1
1
Circulaire d'information (CI) No 500-016
1
Lignes directrices
1
Défaillances potentielles des valves de commande de freins sur les wagons longtemps entreposés
1
Bulletin technique à l’intention des chemins de fer : exploitation en service exclusif
1
Normes
1
Bulletin technique à l’intention des chemins de fer : Locomotives équipées d’une protection contre les dérives
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Sujets
Aviation
632
Centre reference
351
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
171
Circulaires d'information
44
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
17
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Avis de navigabilité
6
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
(-) Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
88
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
275
Transport routier
263
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
113
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Publications
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Véhicules connectés et automatisés
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Désignation du type d’aéronef
2
Archivée
1
Désactivation des sacs gonflables
1
Date
2024
1
2023
1
2022
2
(-) 2021
2020
2
(-) 2019
2016
1
2015
56
2014
3
2013
3
2012
9
2011
34
2010
27
Catégorie
Ferroviaire
8
Aviation
2
Type de contenu
Publication
6
Page
4
Type
Type