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Transports Canada
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Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
1
Ancrage à long terme : Parlons-en
1
Le Programme de développement durable à l'horizon 2030 et les objectifs de développement durable des Nations Unies
1
Analyse comparative entre les sexes plus
1
Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
1
Les Transports au Canada 2023
1
Préface
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Sujets
Aviation
771
(-) Services généraux
Transparence
203
Lois et règlements
116
Consultations
84
Galerie de vidéos
12
Emplois à Transports Canada
6
Politiques
6
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Transport maritime
265
Transport routier
174
Transport ferroviaire
137
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
35
Règles
38
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
12
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Sécurité ferroviaire
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
94
Programmes
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
66
Initiatives
62
Centre d’innovation
60
Campagnes
30
Publications
29
Marine
23
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
90
(-) 2021
(-) 2020
2019
191
2018
86
2017
65
2016
95
2015
228
2014
11
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
123
Aviation
98
Maritime
53
Ferroviaire
49
Routier
26
TMD
13
Surface
2
Type de contenu
Page
394
Publication
90
Type
Type