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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 488 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Circulaire d'information (CI) N° 571-025
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-006
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-001
1
Documents du Système de gestion intégrée (SGI) de l’Aviation civile
1
Documents reliés à l’aviation civile publiés au cours des 60 derniers jours
1
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
1
Historique d’annulation des documents de l’Aviation civile
1
Circulaires d'information
1
Exemption de l’application de la sous-section 7.6.3(2), pratiques de lutte contre l’incendie, de l’annuelle partie 7 de la norme de formation des agents de bord (TP 12296) établie en vertu du paragraphe 705.124(1) et de la division 705.124(2)b)(iv)(C) ...
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Sujets
Aviation
619
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
87
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
46
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
30
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Avis de navigabilité
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Publications
50
Services aériens commerciaux
39
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
259
Transport maritime
211
Transport routier
117
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Marchandises dangereuses
Publications
11
CANUTEC
9
Plans d'intervention d'urgence
5
Avis de sécurité
4
Contenants
4
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Bulletin de nouvelles
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
59
Programmes
35
Publications
26
Marine
19
Campagnes
17
Examens législatifs
2
Date
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2023
100
2022
166
(-) 2021
(-) 2020
2019
409
2018
240
2017
60
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95
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256
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
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2003
38
2002
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Catégorie
Aviation
293
Ferroviaire
107
TMD
56
Corporate
4
Maritime
3
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
377
Publication
102
Service
6
Sujet
3
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