Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 191 à 200 sur 277 des éléments.
Recherche
Lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord de la Colombie-Britannique - BSN No.: 24/2022
1
Clarification sur la mesure de la « longueur de coque » conformément à définition sous la partie 0.1 du Règlement sur la Sécurité des Bâtiments de Pêche - BSN No.: 25/2022
1
Lignes directrices concernant les exigences relatives au transport de Radiobalises de Localisation des Sinistres (RLS) à bord des petits bâtiments de pêche - BSN No.: 26/2022
1
Le Canada et les États-Unis annoncent le réseau des Grands Lacs et de la Voie maritime du Saint-Laurent, Initiative de Réseau de couloirs de navigation verts
1
Mise à jour du processus de demande pour obtenir un visa canadien - BSN No.: 27/2022
1
Prolongation de la période d’entretien de l’équipement de sauvetage gonflable - BSN No.: 28/2022
1
Les marins ukrainiens peuvent maintenant faire une demande de reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada – Mise à jour : décembre 2022 - BSN No. : 29/2022
1
Nouveau processus numérique pour les certificats médicaux maritimes - BSN No.: 30/2022
1
Formulaires de demande révisés pour l’obtention d’un document spécifiant l’effectif minimal de sécurité – demande en ligne – Mise à jour décembre 2022 - BSN No.: 31/2022
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2023
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
16
Page
17
Page
18
Page
19
Page courante
20
Page
21
Page
22
Page
23
Page
24
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
467
Centre reference
146
Publications
78
Navigabilité des aéronefs
54
Sécurité des drones
37
Services aériens commerciaux
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Immatriculation et location des aéronefs
10
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
430
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
114
Inspection et certification des bâtiments
18
Permis et immatriculation des bâtiments
10
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
8
Certification des gens de mer
7
Sécurité maritime au Canada
7
Pollution marine et intervention environnementale
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
175
Transport routier
161
Marchandises dangereuses
103
Programmes
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
73
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
64
L’initiative sur la sécurité aérienne
4
Plan de protection des océans
2
Centre d’innovation
60
Campagnes
43
Publications
14
Marine
13
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
(-) 2024
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
129
2019
110
2018
102
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
176
Ferroviaire
40
Aviation
20
Corporate
8
Surface
2
Type de contenu
Page
200
Publication
76
Service
1
Type
Type