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Résumé de l’évaluation – Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
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Ancrage à long terme : Parlons-en
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Le Programme de développement durable à l'horizon 2030 et les objectifs de développement durable des Nations Unies
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Analyse comparative entre les sexes plus
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Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
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Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
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1
Les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
1
Les Transports au Canada 2023
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Sujets
Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
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(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
5
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Transparence
166
Consultations
75
Lois et règlements
75
Galerie de vidéos
11
Transports Canada au service des Canadiens
9
Politiques
3
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Emplois à Transports Canada
1
Transport ferroviaire
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Transport routier
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Transport maritime
128
Marchandises dangereuses
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Programmes
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Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Centre d’innovation
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Campagnes
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Publications
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Marine
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Catégorie
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Routier
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Ferroviaire
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13
Surface
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Type de contenu
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