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Norme d’approbation des plans et d’inspection des bâtiments canadiens - TP 15456 - (02/2023)
1
Mesures visant à atténuer la propagation de la COVID-19 sur les navires à passagers et les traversiers - BSN No. : 08/2021 (amendement 2021-11-01)
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Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 2/2021
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En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
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Nager en eau libre
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Date d’entrée en vigueur des nouvelles règles concernant la gestion de la fatigue des membres d’équipage de conduite
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Le système de compte rendu quotidien des évènements de l’aviation civile (SCRQEAC)
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Point de référence visuelle calculé à bord des avions légers
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Formation sécuritaire sur les mesures d’évacuation pendant la pandémie
1
Entrée en vigueur : nouveau Règlement sur l’eau de ballast - BSN No. : 09/2021
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Aviation
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(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
34
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
1
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
143
Transport routier
82
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
49
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
8
Marine
4
Date
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(-) 2021
2020
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2019
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2018
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2017
122
2016
146
2015
68
2014
82
2013
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2012
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2011
149
2010
1479
Catégorie
Maritime
64
Aviation
42
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
106
Publication
18
Service
1
Type
Type