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Documents reliés à l’aviation civile publiés au cours des 60 derniers jours
1
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Historique d’annulation des documents de l’Aviation civile
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Circulaires d'information
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Formulaire de consentement du consommateur pour le programme iVZE
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
62
Navigabilité des aéronefs
48
Sécurité des drones
32
Services aériens commerciaux
20
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
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Transport maritime
162
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
32
Technologies novatrices
27
Statistiques et données
15
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
13
Sécurité des véhicules automobiles
12
Publications
10
Dispositifs de consignation électronique
9
Commercial vehicles
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Research and testing
4
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
105
Marchandises dangereuses
65
Programmes
65
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
48
Initiatives
40
Campagnes
25
Marine
11
Publications
10
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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2017
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2016
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2015
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2013
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2012
161
2011
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2010
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2008
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2007
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2006
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39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
363
Routier
124
Corporate
3
Ferroviaire
2
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
440
Publication
61
Service
18
Sujet
16
Type
Type