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Mesures temporaires à l’égard des brevets du personnel maritime (à l’exclusion des certificats médicaux maritimes) - BSN No.: 07/2023
1
Mesures environnementales renforcées pour la saison des croisières 2023 - BSN No.: 08/2023
1
Obtenir un brevet ou un certificat de pilotage maritime
1
Nouvelles exigences en matière de déclaration des gaz à effet de serre - BSN No.: 09/2023
1
Séminaire de formation pour les médecins examinateurs maritimes et les infirmiers praticiens
1
Directives à l’intention des exploitants de croisières pour atténuer les risques liés à la COVID-19 - BSN No.: 10/2023
1
Les marins ukrainiens peuvent maintenant faire une demande de reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada – Mise à jour : mai 2023 - BSN No.: 11/2023
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2023
1
Campagne d’inspection concentrée 2023 - BSN No.: 12/2023
1
Protection de l’épaulard résident du Sud dans les eaux de la Colombie-Britannique, 2023 - BSN No.: 13/2023
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Navigabilité des aéronefs
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Santé et sécurité au travail
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Exploitants aériens étrangers
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Inspection et certification des bâtiments
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Certification des gens de mer
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sûreté maritime
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Publication
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