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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 90 des éléments.
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Certification des aéronefs
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Giravions : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Bulletins spéciaux d’information de la navigabilité aérienne (SAIB) de la FAA
1
Bulletin d’information sur la sécurité (SIB) de l’AESA
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Signaler un incident qui menace la sécurité d’un aéroport ou d’un aérodrome
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Exemptions - Division des normes de certification des aéronefs
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Sujets
Aviation
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Publications
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(-) Navigabilité des aéronefs
Certification des aéronefs
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Accords et arrangements internationaux
7
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Sécurité des drones
27
Services aériens commerciaux
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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Transport routier
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Transport ferroviaire
96
Centre d’innovation
60
Sécurité maritime
51
Programmes
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marchandises dangereuses
43
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
10
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Avis de sécurité
2
CANUTEC
2
Contenants
2
(-) Sommaires des mesures d’application de la loi
Bulletin de nouvelles
1
Certificats temporaires
1
Initiatives
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Campagnes
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Inspection et certification des bâtiments
11
Marine
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Permis et immatriculation des bâtiments
7
Publications
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Certification des gens de mer
4
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
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2022
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2011
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2010
6
Catégorie
Aviation
72
TMD
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
71
Service
17
Publication
1
Sujet
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Type
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