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Transports Canada
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Affichage de 321 à 330 sur 363 des éléments.
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Le Programme de développement durable à l'horizon 2030 et les objectifs de développement durable des Nations Unies
1
Analyse comparative entre les sexes plus
1
Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
1
Troisième forum sur la sécurité aérienne rapport
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
1
Les Transports au Canada 2023
1
Préface
1
Le rôle du transport
1
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Sujets
Aviation
282
Centre reference
83
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
14
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Transparence
150
Lois et règlements
61
Consultations
44
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport routier
115
Transport ferroviaire
96
Transport maritime
89
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
10
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Contenants
3
Avis de sécurité
2
CANUTEC
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Certificats temporaires
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
109
(-) 2023
2022
145
(-) 2021
2020
182
2019
252
2018
105
2017
102
2016
129
2015
260
2014
28
2013
28
2012
52
2011
18
2010
86
2009
63
2006
1
2005
1
0202
1
Catégorie
Aviation
68
Corporate
55
TMD
45
Ferroviaire
31
Maritime
31
Routier
16
Surface
2
Type de contenu
Page
268
Publication
94
Sujet
1
Type
Type