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Transports Canada
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Affichage de 131 à 140 sur 160 des éléments.
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Mesures temporaires à l’égard des brevets du personnel maritime (à l’exclusion des certificats médicaux maritimes) - BSN No.: 07/2023
1
Mesures environnementales renforcées pour la saison des croisières 2023 - BSN No.: 08/2023
1
Nouvelles exigences en matière de déclaration des gaz à effet de serre - BSN No.: 09/2023
1
Directives à l’intention des exploitants de croisières pour atténuer les risques liés à la COVID-19 - BSN No.: 10/2023
1
Les marins ukrainiens peuvent maintenant faire une demande de reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada – Mise à jour : mai 2023 - BSN No.: 11/2023
1
Campagne d’inspection concentrée 2023 - BSN No.: 12/2023
1
Protection de l’épaulard résident du Sud dans les eaux de la Colombie-Britannique, 2023 - BSN No.: 13/2023
1
Maintenant en vigueur : Nouvelles exigences de rejet pour les navires de croisière - BSN No.: 14/2023
1
Élimination progressive de la méthode de la jauge formelle assignée - BSN No.: 15/2023
1
Équivalences pour les compétences de la Marine royale canadienne et les brevets de Transports Canada
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(-) Règles
2021-2022
28
2022-2023
5
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
39
(-) Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
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(-) 2023
2022
102
(-) 2021
2020
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2018
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2013
202
2012
65
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
74
Ferroviaire
57
Aviation
10
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
83
Publication
77
Type
Type