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Obtenir un brevet ou un certificat de pilotage maritime
1
Séminaire de formation pour les médecins examinateurs maritimes et les infirmiers praticiens
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Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2023
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A23-01 - Outils de dépistage pour les examens médicaux des pilotes
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Frais et normes de service
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Volet II - Procédures – Processus d’évaluation de la sécurité de la navigation
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Demander ou gérer un permis d’embarcation de plaisance
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Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
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TP 7301 – Modifications canadiennes au Recueil international de règles de stabilité à l’état intact, 2008
1
Bibliothèque de documents d'orientation : Activités de cabotage
1
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Inspection et certification des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Sécurité maritime au Canada
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Certification des gens de mer
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Navigation et conditions maritimes
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sûreté maritime
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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