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Affichage de 361 à 370 sur 371 des éléments.
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Contexte : Dispositifs d’immobilisation des véhicules
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Ce que nous avons entendu : Ancrage à long terme
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique concernant la modernisation du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments
1
Ce que nous avons entendu : Engagement avec les peuples autochtones et consultation publique sur l’examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Élaboration des normes de capacité de l'équipement pour la préparation aux déversements d'hydrocarbures
1
Élaboration des orientations techniques pour la préparation aux déversements d'hydrocarbures
1
Initiative des couloirs de navigation à faible impact dans le Nord
1
Faire une demande de participation au Programme de sûreté des approvisionnements de bord
1
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Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Gestion du bruit des aéronefs
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Faire une demande de financement au PAIA
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
2
Faire une demande de participation aux programmes de chaîne d'approvisionnement sécurisée
1
Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Services de navigation aérienne
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Services généraux
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Lois et règlements
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(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
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Prévention et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures au Canada
12
Journée nationale de l’aviation – 23 février
10
Journée de la sécurité des drones
7
Campagne de sécurité du taxi aérien
2
Plan de protection des océans
2
Marine
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Publications
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Infrastructure
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Date
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2017
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2016
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Catégorie
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