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Avis de navigabilité, D005, édition 1
1
Exemption de l’application du paragraphe 700.02(4) du Règlement de l’aviation canadien
1
ANNEXE A - En vertu de l’alinéa 702.22(2)a), Helijet International Inc. est autorisée
1
Adoption volontaire des meilleures pratiques du milieu aéronautique en relation à la sécurité des hydravions - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2011-03
1
Présentation du Canada à l’OMI
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(B) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DES ALINÉAS 7.3.1a) CONCERNANT LA FORMATION INITIALE, PARTIE 7, ET 7.1.1 a) CONCERNANT LA FORMATION ANNUELLE, PARTIE SEPT, DE LA NORME DE FORMATION D...
1
Exemption de l’application du paragraphe 803.01(2) du Règlement de l’aviation canadien et de l’article 3.3.1 de l’annexe 15 de la Convention relative à l’aviation civile internationale
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 549.01a)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES PARAGRAPHES 549.103(b) ET 549.105(b) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ –- AÉRONEFS DE CONSTRUCTION AMATEUR
1
Alerte de pièces soupçonnées d’être non approuvées d’un hélicoptère Bell Textron Modèle 206B, immatriculé N536T, numéro de série 3195 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2023-04
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 701.02(2) ET DE L'ALINÉA 701.19a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Avis de navigabilité
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Circulaires de la Sécurité des aérodromes
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Lettres de politique de l'Aviation générale
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Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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Bulletins de la Sécurité des aérodromes
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Circulaires d'information de l'Aviation générale
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