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Parlons navigation — Arrêté sur les ouvrages mineurs (phase 2)
1
Contexte : Systèmes d’aide à la conduite
1
Contexte : Systèmes de freinage d’urgence automatique
1
Contexte : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles – Sécurité des autobus scolaires
1
Création d'une norme pour les systèmes d'aide à la conduite
1
Des systèmes de freinage d'urgence automatiques devraient-ils être exigés sur les nouveaux véhicules?
1
Améliorer la sécurité des autobus scolaires au Canada
1
Règlementation axés sur les résultats
1
Parlons transports – Régime de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale (CORSIA)
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : Les exploitations d’hélicoptères, d’héliports et les exploitations commerciales aériennes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
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Faire une demande de financement au PAIA
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Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
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