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Transports Canada
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Affichage de 251 à 260 sur 260 des éléments.
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Amélioration de la sécurité des systèmes de transfert de pilotes
1
A24-01 - Sortie d’un vol par inadvertance dans des conditions météorologiques de vol aux instruments
1
A24-02 - La technologie comme moyen de défense contre les accidents liés aux vols par inadvertance dans des conditions météorologiques de vol aux instruments
1
A24-03 - Procédures d’exploitation normalisées pour les opérations commerciales à un seul pilote
1
A24-04 - Amélioration des mesures d’atténuation des risques pour les opérations par visibilité réduite dans l’espace aérien non contrôlé
1
Contexte : Dispositifs d’immobilisation des véhicules
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Ce que nous avons entendu : Ancrage à long terme
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique concernant la modernisation du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments
1
Ce que nous avons entendu : Engagement avec les peuples autochtones et consultation publique sur l’examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
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Sujets
Aviation
5429
Centre reference
2262
Publications
1625
Services aériens commerciaux
674
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
50
Infractions et application de la loi en aviation
2
Sécurité des drones
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
46
Règlements de zonage aéroportuaire
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
9
Assurer la sécurité des pistes
6
(-) Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
14
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
2113
Transparence
861
Lois et règlements
593
(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
Politiques
182
Galerie de vidéos
97
Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
9
Régions
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
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Transport maritime
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
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Programmes
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Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
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Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Date
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19
2023
15
2022
31
2021
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32
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2017
3
2016
3
2015
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0202
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Catégorie
Maritime
95
Aviation
92
Routier
22
Ferroviaire
21
TMD
15
Corporate
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Type de contenu
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260
Type
Type