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Transports Canada
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Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars 2021-2022
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars et plus 2021-2022
1
Initiative horizontale – Plan de protection des océans 2021-2022
1
Le Programme de développement durable à l’horizon 2030 et les Objectifs de développement durable des Nations Unies 2021-2022
1
Analyse comparative entre les sexes plus 2021-2022
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 31 décembre 2020
1
Examen de la gouvernance et des processus clés de TC pendant la pandémie de COVID-19
1
Vérification de suivi concernant le Plan de protection des océans
1
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Déclaration publique sur l’évaluation environnementale stratégique du Programme de compensation et de réduction du carbone pour l’aviation internationale au Canada
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Aviation
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Services généraux
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Transparence
861
(-) Gestion et rapports ministériels
Rapports annuels sur les transports au Canada
215
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
44
Plans ministériels
26
Rapports financiers de Transports Canada
21
Rapports d'évaluation
18
Rapports de la vérification interne
16
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
6
Rapports sur les frais de Transports Canada
6
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
4
Documents d’information : Transports Canada
328
2023
85
20191120
62
2023-DM
60
Structure et portefeuille de Transports Canada
38
Background
10
(-) Aperçu de Transports Canada
2021
58
2024
48
Comité plénier du Sénat concernant la loi de retour au travail au Port de Montréal du 30 avril 2021
10
TC ouvert
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Normes de service aviation
21
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
6
Normes de service : Transports Canada
4
Accessibilité
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Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
1
Lois et règlements
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Consultations
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Politiques
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Emplois à Transports Canada
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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6
2019
2
2018
8
2017
1
Catégorie
Corporate
138
Maritime
23
Routier
16
Ferroviaire
13
Aviation
2
Type de contenu
Page
223
Publication
215
Type
Type