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Parlons : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
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Ce que nous avons entendu : Nettoyage de bâtiments en milieu aquatique
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Ce que nous avons entendu : l’avenir du Plan de protection des océans
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Parlons des chaînes d’approvisionnement
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Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
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Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
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Ce que nous avons entendu : Consultation publique sur la modernisation des frais pour les services d’immatriculation des bâtiments de Transports Canada
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Consultation sur le Document de travail : Mise à jour des sanctions administratives pécuniaires en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique sur la redevance réglementaire pour le Fonds d’assainissement concernant les bâtiments
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Modernisation du Règlement sur la sûreté des traversiers intérieurs (2022)
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Corporate
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(-) Consultations
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