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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 83 des éléments.
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Ce que nous avons entendu : l’avenir du Plan de protection des océans
1
Parlons des chaînes d’approvisionnement
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique sur la modernisation des frais pour les services d’immatriculation des bâtiments de Transports Canada
1
Document de discussion : Mise à jour des sanctions administratives pécuniaires en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Consultation sur le Document de travail : Mise à jour des sanctions administratives pécuniaires en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique sur la redevance réglementaire pour le Fonds d’assainissement concernant les bâtiments
1
Modernisation du Règlement sur la sûreté des traversiers intérieurs (2022)
1
Parlons-en : Ajout de nouvelles contraventions à divers règlements de sûreté maritime
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Sujets
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Marine
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Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Transport maritime
1
Date
2024
6
2023
7
2022
14
2021
15
2020
10
2019
18
2018
8
2017
1
Catégorie
(-) Maritime
Aviation
30
Ferroviaire
21
Routier
17
TMD
14
Corporate
3
Type de contenu
(-) Page
Type
(-) Consultations
(-) Discussion paper
Éducation et sensibilisation
2
Page
2
Documents d’information
1
Documents promotionnels
1
Type