Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 31 à 40 sur 48 des éléments.
Recherche
Proposition de frais pour le programme d'immatriculation des bâtiments
1
Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime : Rapport « Ce que nous avons entendu »
1
Modernisation des frais associés au registre d’immatriculation des bâtiments
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Ce que nous avons entendu : Nettoyage de bâtiments en milieu aquatique
1
Ce que nous avons entendu : l’avenir du Plan de protection des océans
1
Parlons des chaînes d’approvisionnement
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique sur la modernisation des frais pour les services d’immatriculation des bâtiments de Transports Canada
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page
2
Page
3
Page courante
4
Page
5
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Transport maritime
161
Sécurité maritime
83
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Pollution marine et intervention environnementale
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
3
Conception
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Services généraux
Consultations
41
Lois et règlements
3
Transparence
2
Marine
16
Initiatives
9
Campagnes
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
4
Programmes
2
Aviation
1
Publications
1
Date
2024
11
2023
13
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
24
2018
13
2017
4
2016
4
2015
1
Catégorie
Corporate
72
Aviation
66
(-) Maritime
Routier
22
Ferroviaire
16
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
Page
48
Type
Type