Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 15 des éléments.
Recherche
Consultations
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020
1
Comparution du ministre Garneau, le 27 février 2020 au Comité permanent des Transports, de l’Infrastructure et des collectivités de la chambre des communes sur le Budget supplémentaire des dépenses B 2019-2020
1
Comparution du ministre Garneau, le 12 mars 2020 au Comité permanent des Transports, de l’Infrastructure et des collectivités de la chambre des communes concernant la certification des aéronefs
1
Comparution du ministre Garneau au TRAN sur le Budget supplémentaire des dépenses A le 16 juin 2020 et la réunion du Comité plénier le 17 juin 2020
1
Document d’information : Modifications proposées à l’annexe X du Règlement sur les contraventions
1
La comparution du sous-ministre Keenan au CPCP sur le Rapport 1, Audit de suivi sur le transport des marchandises dangereuses, des Rapports de l'automne 2020 du commissaire à l’environnement et au développement durable tenu le 5 novembre 2020
1
Document d’information : nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Résumé de l’examen – Examen des services de disponibilité du groupe de Sécurité et Sûreté
1
Résumé de l’évaluation – Évaluation du Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Services généraux
13
Date
2024
1
2023
2
2022
2
2021
1
2020
2
Catégorie
Maritime
83
Aviation
30
Routier
22
Ferroviaire
20
(-) Corporate
TMD
14
Type de contenu
(-) Page
Type
Page
14
(-) Audit et évaluation
Description de programme
6
E-binder
6
(-) Briefing binder
Documents promotionnels
5
Base de référence concernant le fardeau administratif
4
Rapport financier trimestriel
3
(-) Consultations
(-) Documents d’information
Éducation et sensibilisation
2
Description du service
1
Description organisationnelle
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Rapport sur les résultats ministériels
1
Résultats de programme
1
Transition binder
1
Type