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Résumé de l’évaluation – Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
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Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
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Ancrage à long terme : Parlons-en
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Le Programme de développement durable à l'horizon 2030 et les objectifs de développement durable des Nations Unies
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Analyse comparative entre les sexes plus
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Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
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Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
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Les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
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Initiative horizontale - Plan de protection des oceans
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Publications
1
Date
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87
2015
224
(-) 2014
2013
9
2012
22
2011
5
2010
37
(-) 2009
0202
1
Catégorie
Corporate
65
Aviation
55
Maritime
16
TMD
6
Routier
3
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
47
Type
E-binder
59
Guides
20
Consultations
13
Règlements
4
Éducation et sensibilisation
3
Documents promotionnels
2
Rapport financier trimestriel
2
Audit et évaluation
1
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Discussion paper
1
Page
1
Type