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Analyse comparative entre les sexes plus
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Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
1
Initiative horizontale - Plan de protection des oceans
1
Audit interne du Fonds national des corridors commerciaux
1
Rapport sur les frais de 2022 à 2023
1
Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
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Audit et évaluation
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Base de référence concernant le fardeau administratif
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Briefing binder
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Description organisationnelle
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Lois
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Matériel promotionnel - initiatives
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