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Analyse comparative entre les sexes plus
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Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
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Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
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1
Les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
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Initiative horizontale - Plan de protection des oceans
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Audit interne du Fonds national des corridors commerciaux
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Rapport sur les frais de 2022 à 2023
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Faisceaux de route automatiques
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Alerte automatique en cas de collision
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
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Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Child safety
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Sécurité des véhicules automobiles
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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