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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 22 des éléments.
Recherche
Document d'information : Contraventions en vertu de la Loi sur la sûreté du transport maritime, du Règlement sur la sûreté du transport maritime, et du Règlement sur la sûreté des traversiers intérieurs
1
Résumé de l’examen – Examen des services de disponibilité du groupe de Sécurité et Sûreté
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 31 décembre 2022
1
Examen de la gouvernance de la GI-TI
1
Résumé de l’évaluation – Évaluation du Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 juin 2023
1
Mise à jour de l’évaluation de la subvention à la province de la Colombie-Britannique à l’égard de la prestation de services de traversier et de cabotage pour marchandises et voyageurs
1
Résumé de l’évaluation – Mise à jour de l’évaluation de la subvention à la province de la Colombie-Britannique à l’égard de la prestation de services de traversier et de cabotage pour marchandises et voyageurs
1
Examen de la mise en œuvre à Transports Canada de la Politique sur la vaccination contre la COVID-19
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 31 décembre 2023
1
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Sujets
Services généraux
18
Transport routier
3
Programmes
1
Publications
1
Date
2024
2
2023
4
2022
2
2021
2
2020
1
Catégorie
Corporate
11
Routier
5
Maritime
2
Aviation
1
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
1765
E-binder
310
Alertes
242
Consultations
157
Éducation et sensibilisation
140
Page
109
Règlements
71
Licences
55
TSB Response
34
Matériel promotionnel - articles vedettes
26
Avis
22
Octroi de subventions et de contributions
15
Documents promotionnels
12
Demande de service
11
(-) Documents d’information
Matériel promotionnel - campagnes
10
(-) Audit et évaluation
CASA
8
Recherche
8
Description de programme
7
Politiques
7
Advisory Circular
6
Description du service
6
Briefing binder
5
Discussion paper
5
Base de référence concernant le fardeau administratif
4
Contactez-nous
4
(-) Rapport financier trimestriel
Résultats de programme
3
Bulletin
2
Description organisationnelle
2
Foire aux questions
2
Formulaires
2
Matériel promotionnel - initiatives
2
Rapport sur les résultats ministériels
2
Lois
1
Plan ministériel
1
Recommandation
1
Requested deleted
1
Traité international
1
Transition binder
1
Type