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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 20 des éléments.
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Résumé de l’évaluation – Évaluation du Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
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Mise à jour de l’évaluation de la subvention à la province de la Colombie-Britannique à l’égard de la prestation de services de traversier et de cabotage pour marchandises et voyageurs
1
Résumé de l’évaluation – Mise à jour de l’évaluation de la subvention à la province de la Colombie-Britannique à l’égard de la prestation de services de traversier et de cabotage pour marchandises et voyageurs
1
Transport de sols contaminés par des liquides inflammables
1
Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
1
Base de données d’unité métrique certifiée d’évaluation des émissions de CO2 d’avion
1
Volet I – Politique de traitement d'une demande pour les navires battant un pavillon étranger de la prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast tel que requis par le Règlement sur les eaux de ballast
1
Examen de la mise en œuvre à Transports Canada de la Politique sur la vaccination contre la COVID-19
1
Examen des pratiques de passation de marchés de Transports Canada concernant certains fournisseurs
1
Volet I - Politique de mise en oeuvre de l'interdiction par le canada de l'utilisation et du transport de mazout lourd comme combustible par les navires dans les eaux arctiques canadiennes
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Sujets
Services généraux
7
Transport maritime
5
Aviation
3
Marchandises dangereuses
2
Initiatives
1
Publications
1
Date
2024
6
2023
3
2022
1
2020
4
Catégorie
Corporate
6
Maritime
5
Aviation
2
TMD
2
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
1766
E-binder
310
Alertes
242
Consultations
159
Éducation et sensibilisation
138
Page
109
Règlements
71
Licences
55
TSB Response
34
Matériel promotionnel - articles vedettes
26
Avis
22
Octroi de subventions et de contributions
14
Demande de service
13
Documents promotionnels
12
Documents d’information
11
Funding
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Matériel promotionnel - campagnes
10
CASA
9
(-) Audit et évaluation
Description du service
8
Recherche
8
Description de programme
7
(-) Politiques
Advisory Circular
6
Briefing binder
5
Discussion paper
5
Base de référence concernant le fardeau administratif
4
Contactez-nous
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Rapport financier trimestriel
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Résultats de programme
3
(-) Bulletin
Description organisationnelle
2
Foire aux questions
2
(-) Formulaires
Matériel promotionnel - initiatives
2
Rapport sur les résultats ministériels
2
Lois
1
Plan ministériel
1
Recommandation
1
Requested deleted
1
(-) Traité international
Transition binder
1
Type