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Transports Canada
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Parlons des chaînes d’approvisionnement
1
Parlons de la fatigue dans l’industrie ferroviaire - Consultation sur le projet de Règlement sur le système de gestion de la fatigue
1
Document de consultation sur les exigences relatives au système de gestion de la fatigue (SGF)
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » : Modernisation du Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaires
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique sur la modernisation des frais pour les services d’immatriculation des bâtiments de Transports Canada
1
Document de discussion : Mise à jour des sanctions administratives pécuniaires en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Consultation sur le Document de travail : Mise à jour des sanctions administratives pécuniaires en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique sur la redevance réglementaire pour le Fonds d’assainissement concernant les bâtiments
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Aviation
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(-) Services généraux
Consultations
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Transparence
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Lois et règlements
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Transports Canada au service des Canadiens
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Date
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2011
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0202
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Catégorie
Maritime
83
Aviation
62
Ferroviaire
21
Routier
17
TMD
14
Corporate
3
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(-) Page
Type
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310
(-) Consultations
(-) Guides
Page
19
Règlements
17
Documents promotionnels
12
Documents d’information
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Éducation et sensibilisation
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Politiques
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Lois
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Plan ministériel
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Transition binder
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Type