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Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023 - mise à jour 2021-2022
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars 2021-2022
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars et plus 2021-2022
1
Initiative horizontale – Plan de protection des océans 2021-2022
1
Le Programme de développement durable à l’horizon 2030 et les Objectifs de développement durable des Nations Unies 2021-2022
1
Analyse comparative entre les sexes plus 2021-2022
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 31 décembre 2020
1
Examen de la gouvernance et des processus clés de TC pendant la pandémie de COVID-19
1
Vérification de suivi concernant le Plan de protection des océans
1
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
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Rapports d'évaluation
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Rapports de la vérification interne
16
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
6
Rapports sur les frais de Transports Canada
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Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
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Rapports annuels sur les transports au Canada
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TC ouvert
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Accès à l’information et protection des renseignements personnels
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Normes de service : Transports Canada
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Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
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Développement durable à Transports Canada
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
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Passages à niveau
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Publications
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Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Initiatives
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Publications
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2009
1
Catégorie
Ferroviaire
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Corporate
119
Maritime
4
Surface
4
Aviation
2
Routier
1
Type de contenu
Publication
557
(-) Page
Sujet
8
Type
Audit et évaluation
5
TSB Response
5
Funding
3
Rapport financier trimestriel
3
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Rapport sur les résultats ministériels
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Octroi de subventions et de contributions
1
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1
Plan ministériel
1
Type