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Mesures temporaires à l’égard des certificats médicaux de la marine - BSN No. : 20/2020
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Fournisseurs de services autorisés pour les engins de sauvetage
1
Mesures temporaires révisées à l’égard des certificats du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir (les examens oraux peuvent désormais être administrés virtuellement) - BSN No. : 21/2020
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Formulaires en ligne pour une demande, ou un renouvellement, de documents spécifiant l’effectif minimal de sécurité - BSN No. : 22/2020
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Nouveau règlement sur la sécurité de la navigation - BSN No.: 23/2020
1
Introduction de frais pour les services du Programme de protection de la navigation
1
Nouvelle politique sur les fournisseurs de services autorisés pour les engins de sauvetage - BSN No.: 24/2020 (modifié le 23 février 2022)
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Catégorie
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Surface
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Corporate
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Type de contenu
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206
Publication
57
Service
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Type
Type