Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 37 des éléments.
Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Transports Canada aimerait modifier le Règlement sur les passages à niveau
1
Mise à jour des exigences du document de normes techniques 108
1
Commentaires sur les modifications proposées à l’annexe X du Règlement sur les contraventions
1
Commentaires sur l’ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Parlons transport : Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime
1
Mise à jour des exigences relatives au document de normes techniques (DNT) 208 – Protection des occupants en cas d’accident
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
1920
Publications
1098
Services aériens commerciaux
504
Centre reference
193
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
447
Services généraux
131
Lois et règlements
81
(-) Consultations
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
76
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Marchandises dangereuses
13
Campagnes
5
Publications
4
(-) Marine
Date
2024
22
2023
22
2022
32
(-) 2021
2020
51
2019
42
2018
30
2017
6
2016
3
0202
1
Catégorie
Maritime
18
Ferroviaire
6
Aviation
5
Routier
4
TMD
3
Type de contenu
Page
36
Service
1
Type
Type